AUVERS-SUR-OISE

Plan Local d’Urbanisme

Liste des pièces du dossier
 
1. RAPPORT DE PRÉSENTATION
2. PROJET D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLES
3. REGLEMENT
4. PLAN DE ZONAGE (4 planches) planche 1 - planche 2 - planche 3 - planche 4
5. ORIENTATION D’AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION
6. ANNEXES SANITAIRES
Notice
Plan du réseau d’assainissement
Plan du réseau d’eau potable
Schéma Directeur d’Assainissement (3 planches) planche 1 - planche 2 - planche 3
7. ANNEXES SERVITUDES
Liste des Servitudes d'Utilité Publique
Plan des Servitudes d'Utilité Publique (2 planches) planche 1 - planche 2
8. ANNEXES GRAPHIQUES (1 planche)
9. CLASSEMENT DES INFRASTRUCTURES BRUYANTES
10. AUTRE ANNEXE
Porter à Connaissance préfectoral du 08 octobre 2015 sur les risques
technologiques liés à l’usine de potabilisation de l’eau à Méry-sur-Oise