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Plan Local d'Urbanisme (PLU)

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AUVERS-SUR-OISE

Plan Local d’Urbanisme

Liste des pièces du dossier

1. RAPPORT DE PRÉSENTATION

2. PROJET D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLES

4. PLAN DE ZONAGE (4 planches) planche 1 - planche 2 - planche 3 - planche 4

5. ORIENTATION D’AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION

6. ANNEXES SANITAIRES

Plan du réseau d’assainissement

Plan du réseau d’eau potable

Schéma Directeur d’Assainissement (3 planches) planche 1 - planche 2 - planche 3

7. ANNEXES SERVITUDES

Liste des Servitudes d'Utilité Publique

Plan des Servitudes d'Utilité Publique (2 planches) planche 1 - planche 2

M ises à jour par arrêté municipal du 24/9/2018

8. ANNEXES GRAPHIQUES (1 planche)

9. CLASSEMENT DES INFRASTRUCTURES BRUYANTES

10. AUTRE ANNEXE

Porter à Connaissance préfectoral du 08 octobre 2015 sur les risques

technologiques liés à l’usine de potabilisation de l’eau à Méry-sur-Oise

Approbation du Plan Local d'Urbanisme (PLU)

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PLU rapport d'enquête et conclusions du commissaire enquêteur

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Télécharger le RAPPORT D’ENQUÊTE & CONCLUSIONS du commissaire enquêteur.

Télécharger le mémoire de réponse de la municipalité sur le procès verbal du commissaire enquêteur.

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